CGU - Condition Général d'Utilisation
- Jeanfils Unban - Jeanfils Unban#6618
Dernière mise à jour : 11 juin 2026
1. Objet :
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'utilisation du bot Discord « Jeanfils Unban » ainsi que les services associés proposés au sein de la communauté Discord officielle de Jeanfils.
En utilisant le bot, les utilisateurs acceptent pleinement les présentes conditions.
2. Présentation du service :
Jeanfils Unban est un bot Discord privé développé pour assister l'équipe de modération et d'administration de la communauté officielle de Jeanfils.
Le bot est utilisé sur plusieurs serveurs Discord liés à cette communauté et fournit diverses fonctionnalités de gestion, de modération, de sécurité, de journalisation et d'assistance aux membres.
3. Conditions d'accès :
L'utilisation du bot est réservée aux utilisateurs disposant d'un compte Discord valide et respectant :
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Les Conditions d'utilisation de Discord ;
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Les Règles de la communauté Discord ;
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Le règlement des serveurs concernés ;
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Les présentes CGU.
Toute utilisation contraire à ces règles pourra entraîner des sanctions.
4. Utilisation autorisée :
Les utilisateurs s'engagent à ne pas :
-
Utiliser le bot dans un but illégal ;
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Tenter de contourner les systèmes de sécurité ;
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Perturber le fonctionnement du bot ;
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Exploiter des failles ou dysfonctionnements ;
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Utiliser le bot pour harceler, menacer ou nuire à d'autres utilisateurs ;
-
Fournir volontairement de fausses informations dans le cadre des fonctionnalités proposées.
5. Sanctions :
L'équipe de modération se réserve le droit de prendre toute mesure nécessaire en cas de non-respect du règlement ou des présentes CGU.
Les sanctions peuvent notamment inclure :
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Avertissement ;
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Restriction de certaines fonctionnalités ;
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Exclusion temporaire ;
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Exclusion définitive du ou des serveurs concernés ;
-
Signalement aux équipes de Discord lorsque les faits le justifient.
6. Données et confidentialité :
L'utilisation du bot implique le traitement de certaines données techniques nécessaires à son fonctionnement.
Les modalités de collecte, de conservation et de traitement des données sont détaillées dans la Politique de Confidentialité du bot.
7. Disponibilité du service :
Le développeur et l'équipe de gestion s'efforcent d'assurer le bon fonctionnement du bot.
Toutefois, aucune garantie n'est donnée concernant :
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La disponibilité permanente du service ;
-
L'absence d'erreurs ou d'interruptions ;
-
La compatibilité avec l'ensemble des services tiers.
Le bot peut être modifié, suspendu ou arrêté à tout moment sans préavis.
8. Limitation de responsabilité :
Le développeur, l'équipe de modération et les administrateurs des serveurs ne pourront être tenus responsables :
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D'une interruption temporaire ou définitive du service ;
-
D'une perte de données indépendante de leur volonté ;
-
D'une utilisation abusive du service par un tiers ;
-
De tout dommage indirect résultant de l'utilisation du bot.
9. Propriété intellectuelle :
Le code source, les systèmes, les fonctionnalités, la documentation et les éléments associés au bot Jeanfils Unban demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs, sauf indication contraire.
Toute reproduction, copie ou redistribution non autorisée est interdite.
10. Conservation d'informations liées à la sécurité :
En cas de violation grave du règlement, de comportement malveillant, de fraude, de harcèlement, de tentative de contournement de sanctions ou de toute activité susceptible de contrevenir aux Conditions d'utilisation de Discord, certaines informations relatives à l'utilisateur concerné peuvent être conservées après son exclusion des serveurs.
Cette conservation a pour objectif de documenter les faits, protéger la communauté, prévenir les récidives et, lorsque cela est jugé nécessaire, transmettre des informations pertinentes aux équipes de Discord dans le cadre d'un signalement ou d'une enquête.
11. Modification des conditions :
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment afin de refléter l'évolution du bot, des serveurs ou des exigences de Discord.
La poursuite de l'utilisation du bot après publication des modifications vaut acceptation des nouvelles conditions.
12. Contact :
Pour toute question concernant ces Conditions Générales d'Utilisation :
Service concerné : Jeanfils Unban
Communauté : Serveurs Discord officiels de Jeanfils
Contact Discord : @PypoLaMony